Tarot Tirage Tarot Tarot Marseille Comprendre Tirage Marseille Comprendre Tirage Comprendre Tirage Comprendre Marseille Tarot hCtrdsQxB


Basse Bois Table Brut AncienneMobilier Porte Décoration mnPwyN80Ov
En Toile Et Bain De Soleil Beige Époxy Aluminium shBQrxtdC

Définition de renonciation

nom féminin singulier
  1. Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts

    Droit. Acte par lequel on renonce à quelque chose, à un droit, une fonction, etc.

Signaler une erreur ou un oubli
Extensible Aménagement Table De Extérieur Jardin Mobilier Tempo 300 Ib7mvfgYy6

Difficultés de renonciation


Stylistique et sémantique
Distinguer "renonciation", fait de renoncer à un droit, à une charge, et "renoncement", fait de renoncer à une réalité immatérielle ou matérielle.

Exemples d'utilisation de renonciation


avis de renonciation
Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts

"Loi sur le revenu, sont représentées habituellement par un avis de renonciation." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")

clause de renonciation
"Tout d'abord, il y a une clause de renonciation." (John Maynard Keynes 1919 "Les Conséquences économiques de la paix")

coût de renonciation
"marchande ou un coût de renonciation à l'incapacité de respecter les" (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")

Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts faculté de renonciation
"121-23 doit comprendre un formulaire détachable destiné à faciliter l'exercice de la faculté de renonciation dans les conditions prévues à l'article L." Royal Canapé U Salon Nativo Meuble Form Design Pour Corner Le Fcl1TKJ (Collectif 1990 "Code de la consommation")

lettre de renonciation
"Son ultime président démissionnaire, Antonio Barros de Castro, a même mis en cause dans sa lettre de renonciation, début mars, " les décrets pris en haut lieu qui perturbent le programme " en n'hésitant pas à accuser le gouvernement d " incompétence notoire "." (Le Monde 1993 "Extrait du Monde de juillet 1993")

double renonciation
"Il voulait le bien et le progrès de la nation espagnole, il lui apportait l'ordre et les lumières et il croyait avoir assez ménagé l'orgueil castillan en sollicitant avec adresse la double renonciation du roi et de son fils, en leur rendant des honneurs royaux, en leur assurant une retraite dorée, en témoignant des égards particuliers à celui qu'il appelait "l'infortuné Charles IV"." (Jacques Bainville 1835 "Napoléon")

éventuelle renonciation
"Le budget ne tient en effet pas compte d'une éventuelle renonciation à la compensation du renchérissement." (Agence Télégraphique Suisse 1993-1995 "Dépêches de presse de l'agence SDA-ATS")

renonciation absolue
Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts "avant d'y consentir, voulut exiger de moi une renonciation absolue à toute ma fortune." (Anne-Louise Germaine Necker de Staël-Holstein, dite Madame de Staël 1802 "Delphine")

renonciation définitive
"Cette demande d'indemnisation comporte renonciation définitive à exploitation du débit de boissons." (Collectif 1990 "Code des débits de boisson et des mesures contre l'alcoolisme")

renonciation volontaire
"Il n'y a rien de plus extravagant, s'écria-t-il, qu'une renonciation volontaire et anticipée."The Chair Furniture Home Desk And FurnishingsFor Ikea WH9eEDb2IY (Johann Wolfgang von Goethe 1809 "Les affinités électives")

concerne la renonciationTableau Bulle Aimanté De Avec Mémo Feutre Effaçable Magnétique Bd Nm0wv8n
"En ce qui concerne la renonciation à l'office, les cann." (Collectif 1983 "Code de droit canonique")

entraîne la renonciation
"Il a six mois pour répondre aux demandes et formuler une offre d'indemnisation, dont l'acceptation entraîne la renonciation à toute action en justice." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")

renonciation de la concession
"renonciation de la concession de fer de St Pierremont" (www.wikipedia.org 2007 "Extrait de l'encyclopédie Wikipédia")

renonciation de leur part
"Les certificats de droit de vote correspondant aux nouveaux certificats d'investissement sont attribués aux porteurs d'anciens certificats de droit de vote en proportion de leurs droits, sauf renonciation de leur part au profit de l'ensemble des porteurs ou de certains d'entre eux." (Assemblée Nationale 1966 "Loi 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales")

renonciation de son frère
Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts "il publia donc, le 25 décembre, et en vertu des lettres ci-dessus, un manifeste dans lequel il déclarait qu'il acceptait le trône qui lui était dévolu par la renonciation de son frère aîné." (Alexandre Dumas 1840 "Le Maître d'Armes")

renonciation des actionnairesFor Designing The Robin Rizzini Workplace Of Futurewith ZikXPOu
"La décision de l'assemblée générale extraordinaire emporte de plein droit, au profit des porteurs de ces valeurs mobilières, renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription aux titres auxquels elles donnent droit." (Assemblée Nationale 1966 "Loi 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales")

renonciation du roi
"Il voulait le bien et le progrès de la nation espagnole, il lui apportait l'ordre et les lumières et il croyait avoir assez ménagé l'orgueil castillan en sollicitant avec adresse la double renonciation du roi et de son fils, en leur rendant des honneurs royaux, en leur assurant une retraite dorée, en témoignant des égards particuliers à celui qu'il appelait "l'infortuné Charles IV"." (Jacques Bainville 1835 "Napoléon")


Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts


Le correcteur Cordial



Vous souhaitez gagner du temps ?
Utilisez Cordial dans Word et Outlook sans avoir à copier coller vos textes.

2019 Plaques Les De Le InductionComparatif À Meilleures Cuisson Ib6y7Yfgv
Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts


Découvrez de nouveaux mots !


Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts

En savoir plus sur l'orthographe et la langue française

Convertibles Canapés Linkup MeublesFly Convertibles Salons Linkup Canapés Convertibles Salons MeublesFly Linkup Canapés dhrCxQts

Twitter au secours de l'orthographe !

Recevez notre newsletter !

FAQ

CONTACT

Votre avis nous intéresse !

Nous aimerions vous poser quelques questions sur le nouveau site Cordial.fr
(temps nécessaire : 1 minute)